Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEVOUCOUX
CWD FRANCE - SELLERIE DE NONTRON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4231816
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2025
DEVOUCOUX de CWD FRANCE - SELLERIE DE NONTRON

Présentation de la marque DEVOUCOUX

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CWD FRANCE - SELLERIE DE NONTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEVOUCOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CWD FRANCE - SELLERIE DE NONTRON domicilié(e) Bellevue, Chemin Fontaine Fanny - 24300 - NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 738 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque DEVOUCOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVOUCOUX arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

CWD FRANCE - SELLERIE DE NONTRON a également déposé les autres marques suivantes : EQUESTRIAN FAN TROPHY , ATTRACTIVE SADDLE , CWD


CWD FRANCE - SELLERIE DE NONTRON, Société par actions simplifiée - Bellevue, Chemin Fontaine Fanny - 24300 - NONTRON - France - SIREN 420738577


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 30 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°671009 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-30

Inscription le 28 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706976 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28

Casques de protection, bombes d'équitation ; lunettes de protection ; articles de lunetterie ; gants de protection contre les accidents ; logiciels ; logiciels applicatifs téléchargeables ; logiciels applicatifs pour téléphones mobiles et tablettes ; logiciels, logiciels applicatifs téléchargeables, logiciels applicatifs pour téléphones mobiles et tablettes d'analyse de performances dans le domaine du sport et de l'équitation ;

Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ; selles d'équitation ; arçons de selles ; attaches de selles en cuir ; harnachements en cuir pour chevaux ; mors (harnachement) ; oeillères (harnachement) ; rênes ; bridons ; brides (harnais) ; longes pour chevaux ; licols ; sangles de cuir ; étriers pour chevaux ; étrivières ; couvertures pour chevaux ; tapis de selle ; martingales ; habits pour animaux ; housses de selles pour chevaux ; protections pour les membres des chevaux ; genouillères pour chevaux ; guêtres pour chevaux ; protections et housses pour les sabots de chevaux ; malles et valises ; parapluies ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sac de sport pour l'équitation ; sacoches ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussures de sport ; bottes et chaussures montantes pour l'équitation ; jambières ; guêtres ; chemises ; polos ; tee-shirts ; gilets ; blousons ; vestes imperméables ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; casquettes ; foulards ; écharpes ; cravates ; chaussettes.